Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPARAT
Numéro de dépôt :
1581665
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque APPARAT
Déposée le 16 mars 1990 par monsieur BOMPAR Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARAT est expirée depuis le 16 mars 2000.
BOMPAR Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35